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Marques déposées par CLARTE Alain
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
CLARTE Alain

Numéro de dépôt :
1118243
Date de dépôt :
02/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C

Déposée le 2 janvier 1980 par CLARTE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLARTE Alain domicilié(e) 28 rue Dauphine 88100 SAINT-DIE. - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque C est expirée depuis le 2 janvier 1990.

CLARTE Alain a également déposé les autres marques suivantes : TELCARA , LA PASSION DES COULEURS , HEXELINE , DASHA , UNIVERS DU TEXTILE , DIANE DALIS , ALAIN CLARTE , JEANNE CALMENT , SAGANE , JEANNE CALMENT


CLARTE Alain - 28 rue Dauphine 88100 SAINT-DIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

Des vêtements confectionnés en tous genres et, plus généralement tous vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Des articles de maroquinerie non compris dans d'autres classes;cuir et imitaions du cuir;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;maroquinerie.Matières textiles fibreuses brutes;filets;tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.